Avis virtuel de marquage de brevet
Les produits suivants sont protégés par des brevets aux États-Unis, au Canada et ailleurs. Ce site Web est fourni pour satisfaire aux dispositions relatives au marquage virtuel des brevets de diverses juridictions, y compris les dispositions sur le marquage virtuel de l’America Invents Act, et pour fournir un avis en vertu de l’article 35 U.S.C. §287(a). La liste suivante de produits et de brevets n’est pas forcément exhaustive. Par exemple, certains produits listés ici peuvent être couverts par des brevets aux États-Unis et ailleurs qui ne sont pas listés, et d’autres produits non listés ici peuvent être protégés par un ou plusieurs brevets aux États-Unis, au Canada et ailleurs.
Nom du produit
Coude à 90° en acier inoxydable PEX serti.
SSPEX-E05 SSPEX-E07
SSPEX-E10 SSPEX-E0705
PE-PS-E05 PE-PS-E07
PE-PS-E10 PE-PS-E0705
PE-PS-E05-25
SSPEX-E05 SSPEX-E07
SSPEX-E10 SSPEX-E0705
PE-PS-E05 PE-PS-E07
PE-PS-E10 PE-PS-E0705
PE-PS-E05-25
Numéro(s) de brevet
Pour les États-Unis : Pat : US D971384
Pour le Canada : (D) CA Ind. Design Regn. No. 200336, Ningbo Xiangyuan Valve Co., LtdPour la Chine : 中国外观设计专利,专利号 ZL 202030644720.8
Pour le Canada : (D) CA Ind. Design Regn. No. 200336, Ningbo Xiangyuan Valve Co., LtdPour la Chine : 中国外观设计专利,专利号 ZL 202030644720.8







